AI License policy

Licence AICL-TC : Entraînement Conditionnel (Attribution Requise).

Ce modèle autorise l’IA, mais exige que l’IA soit capable de citer ses sources (Verifiable Provenance).

1. Résumé opérationnel

Lecture rapide

Vous pouvez utiliser nos contenus pour l’IA, mais uniquement si vous créditez la source.

Vous pouvez :

• Utiliser notre contenu comme données d’entraînement.
• Commercialiser les modèles résultants.

À condition impérative de :

• Maintenir la provenance : Tout système utilisant un modèle entraîné avec nos données doit être capable d’afficher « Source : Exemple SAS » ou un lien vers l’article original lorsque le contenu généré repose substantiellement sur nos données.
• Inclure les métadonnées de citation dans le jeu de données d’entraînement.

Vous ne pouvez pas :

• Utiliser le contenu pour entraîner des modèles “boîte noire” qui ne citent jamais leurs sources.

 

2. Texte juridique complet

Contrat AICL‑TC

2.1 Définitions supplémentaires

• « Provenance Vérifiable » : La capacité technique du Modèle Génératif ou de l’application qui l’utilise à fournir à l’utilisateur final une référence explicite (lien URL, nom de l’éditeur) vers l’Œuvre lorsque celle-ci a servi de base principale à la réponse générée.

2.2 Octroi de droits conditionnel

Nous vous accordons une licence mondiale, non exclusive et révocable pour utiliser l’Œuvre comme Donnée d’entraînement IA, sous réserve du strict respect de la condition suivante :

• Vous devez associer à l’Œuvre, dans tout jeu de données constitué, les métadonnées d’attribution (Nom: Exemple SAS, URL d’origine).
• Le Modèle Génératif final ou le service commercial l’utilisant doit restituer cette attribution (Provenance Vérifiable) à l’utilisateur final chaque fois que techniquement possible et pertinent.

2.3 Violation des conditions

Tout usage de l’Œuvre pour l’entraînement d’IA ne respectant pas l’obligation de Provenance Vérifiable constitue une contrefaçon et entraîne la résiliation immédiate de la présente licence.

(Les sections 2.3 Recherche Scientifique, 2.4 Durée et 2.5 Contact sont identiques au modèle précédent).

 

3. Note de rattachement technique

Lien TDMRep

Cette politique est signalée avec l’obligation “attribution”: true dans notre protocole TDM, dans notre fichier /.well-known/tdmrep.json via la clé "tdm-policy".